Connaître la réglementation cosmétique

Objectif :
• Apprendre les bases de la réglementation cosmétique (Règlement (CE) N° 1223/2009). Connaitre les Bonnes Pratiques de Fabrication (BPF) des produits cosmétiques fermiers.
• Comprendre les exigences règlementaires liées au Dossier Information
Produit (DIP) et aux BPF.

Pre-requis :
Aucun pré-requis nécessaire

Contenu :
Matin :
• Les bases de la réglementation cosmétique
1. Introduction : Quelles sont les obligations d’un fabricant de cosmétiques ?
2. Le Règlement (CE) N° 1223/2009 : grands principes
3. L’ANSM : déclaration d’établissement, Règles du jeu
4. Les responsabilités : la personne responsable – l’évaluateur de sécurité
5. Les mentions d’étiquetage
6. Notification électronique sur le portail européen CPNP
• Les Bonnes Pratiques de Fabrication des produits cosmétiques :
1. Les BPF cosmétiques (Norme Iso 22716) : Pas aussi complexe que ça ?
Implications dans une pratique professionnelle artisanale.
2. Compréhension des risques : leur nature, leurs causes et comment les
éviter ?
3. Méthodes et Process : sensibilisation à la Norme Iso 22 716 (locaux, matériel, personnel, flux, gestion documentaire…)

Après-midi :
• Le DIP (Dossier Information Produit) :
- Nomenclature INCI,
- Formules qualiquantitatives
- Qualité des matières premières et du produit fini
- Stabilité du produit fini
- Fiche de spécifications
- Exposition au produit
- Marge de sécurité, cosméto-vigilance, etc.
• Présentation des outils élaborés par le Syndicat des Simples pour faciliter :
la rédaction du DIP, la mise en oeuvre des BPF (fiches techniques, modes
opératoires…).

Modalité d'enseignement : distanciel

En fin de formation, une attestation de formation sera remise à chaque stagiaire.